Le premier point à retenir concerne la RT2005 (RT pour « réglementation thermique »). Entrée en vigueur en septembre 2006, la RT2005 régit l'ensemble des règles obligatoires à respecter en matière de chauffage, d’isolation et de ventilation, pour la construction de bâtiments neufs.
La RT2005 est la norme minimale à partir de laquelle se déclinent les autres normes. L’arrêté ministériel du 3 mai 2007 définit, en effet, les exigences réglementaires des 5 niveaux de performance énergétique des constructions neuves : HPE, HPE EnR, THPE, THPE EnR et BBC (Bâtiment Basse Consommation), soit un objectif minimum de consommation pour les constructions résidentielles neuves de 60 kWhep/m²/an sur le secteur de la Saône et Loire.
Avec la norme BBC, on franchit un nouveau degré d'exigence de performance puisqu’elle induit 60% d’énergie consommée en moins par rapport à la RT2005. Une maison neuve labellisée BBC devra ainsi consommer en moyenne deux fois moins qu'une maison construite suivant la RT 2005, et être presque imperméable à l'air. Le BBC représente l’objectif à atteindre par la future RT2012, qui sera la norme thermique obligatoire à partir du 1erjanvier 2013, date d’application de cette réglementation pour tous les bâtiments neufs.
Il s’agit d’une association à but non lucratif créée en 2006 pour promouvoir les constructions à basse énergie, fournir des référentiels et outils permettant aux organismes certificateurs d’analyser et de délivrer des labels dont le BBC.
Le label BBC-Effinergie® est ainsi le seul et unique label français pour tout bâtiment certifié BBC.
